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Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue de...
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTEZonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des... -
Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTEMise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours... -
Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTESelon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou... -
Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTELocalisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition... -
Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTELocalisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation ident...
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTELa base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection...
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTELa base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveill...
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTELa base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation incer...
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTELa base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTELa base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveill...
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTELa base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection...
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Lithologie simplifiée en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTELa carte lithologique simplifiée représente les roches dominantes du sous-sol en France à l'échelle du millionième. -
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTEDélimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-2 du PAR -
Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions région...
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTEExtrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de... -
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTELes zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique... -
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DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTECommunes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g... -
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DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTEIl s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis... -
Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC
DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTERéseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en...
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